Robert Martzloff


De: Robert Martzloff
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres magistrats de la cour d'appel de Paris
Titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="2000-07-01"
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000000584274(source JORF)
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: Martzloff (Robert)
président de chambre honoraire
Objet:
membres de la commission électorale
prévue à l'article 5 de la loi organique no 76-97 du
31 janvier 1976
sur le vote des Français établis hors de France pour l'élection du Président de la République
modifiée par la loi organique no 77-820 du
21 juillet 1977
membres désignés par le premier président de la cour d'appel de Paris
membre suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="1999-01-01"
cour_appel="Paris"
suppleant
JORFTEXT000000557252(source JORF)
nomination
03 Février 199903/02/1999
De: Martzloff (Robert)
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres magistrats de la cour d'appel de Paris
Titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="1994-07-01"
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000000366622(source JORF)
composition
26 Octobre 199426/10/1994
De: Martzloff (Robert)
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris. Chevalier du 20 mai 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
12 février 1982
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-05-20"
JORFTEXT000000164220(source JORF)
promotion
03 Avril 199403/04/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.